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PELTIER BERNARD

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Siren402 202 097Entrepreneur individuel13770 VENELLESCréée le 05 septembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELTIER BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 septembre 1995, identifié par le SIREN 402 202 097. Son siège social est situé Roman, 13770 Venelles. Son activité principale relève du code NAF 283C.

Fiche d'identité de PELTIER BERNARD

Dénomination
PELTIER BERNARD
SIREN
402 202 097
SIRET (siège)
402 202 097 00026
N° TVA intracommunautaire
FR23402202097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 202 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
283C
Date de création
05 septembre 1995
Siège social
ROMAN, 13770, VENELLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PELTIER BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PELTIER BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELTIER BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELTIER BERNARD

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 13770 VENELLESSiègeFermé

    402 202 097 00026 · ouvert le 15 novembre 1998 · NAF 283C

  • 13100 LE THOLONETFermé

    402 202 097 00018 · ouvert le 05 septembre 1995 · NAF 283C

Documents juridiques de PELTIER BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELTIER BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELTIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELTIER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELTIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELTIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELTIER BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 1995

Questions fréquentes sur PELTIER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PELTIER BERNARD ?

Le numéro SIREN de PELTIER BERNARD est 402 202 097. Le SIRET de son siège social est 402 202 097 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23402202097.

Où se situe le siège social de PELTIER BERNARD ?

Le siège social de PELTIER BERNARD est situé Roman, 13770 Venelles.

PELTIER BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PELTIER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELTIER BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELTIER BERNARD.

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