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PELTIER BERNARD

Active
Siren413 533 308Entrepreneur individuel44650 CORCOUE-SUR-LOGNECréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELTIER BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 413 533 308. Elle est domiciliée Le Pin, 44650 Corcoue-sur-Logne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de PELTIER BERNARD

Dénomination
PELTIER BERNARD
SIREN
413 533 308
SIRET (siège)
413 533 308 00016
N° TVA intracommunautaire
FR06413533308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 533 308
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
LE PIN, 44650, CORCOUE-SUR-LOGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELTIER BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PELTIER BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELTIER BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELTIER BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44650 CORCOUE-SUR-LOGNESiègeFermé

    413 533 308 00016 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de PELTIER BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELTIER BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELTIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELTIER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELTIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELTIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELTIER BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur PELTIER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PELTIER BERNARD ?

Le numéro SIREN de PELTIER BERNARD est 413 533 308. Le SIRET de son siège social est 413 533 308 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06413533308.

Où se situe le siège social de PELTIER BERNARD ?

Le siège social de PELTIER BERNARD est situé Le Pin, 44650 Corcoue-sur-Logne.

PELTIER BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PELTIER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELTIER BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELTIER BERNARD.

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