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PELTIER DANIEL

Active
Siren408 170 983Entrepreneur individuel53160 TRANSCréée le 15 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELTIER DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 1991, identifié par le SIREN 408 170 983. Son siège social est situé La Beucherie, 53160 Trans. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de PELTIER DANIEL

Dénomination
PELTIER DANIEL
SIREN
408 170 983
SIRET (siège)
408 170 983 00014
N° TVA intracommunautaire
FR93408170983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 170 983
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
15 janvier 1991
Siège social
LA BEUCHERIE, 53160, TRANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELTIER DANIEL

Élevage de vaches laitières

Finances de PELTIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELTIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELTIER DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 53160 TRANSSiègeFermé

    408 170 983 00014 · ouvert le 15 janvier 1991 · NAF 0141Z

Documents juridiques de PELTIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELTIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELTIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELTIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELTIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELTIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELTIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 1991

Questions fréquentes sur PELTIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PELTIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de PELTIER DANIEL est 408 170 983. Le SIRET de son siège social est 408 170 983 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93408170983.

Où se situe le siège social de PELTIER DANIEL ?

Le siège social de PELTIER DANIEL est situé La Beucherie, 53160 Trans.

PELTIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PELTIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELTIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELTIER DANIEL.

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