PELTIER FABIEN
Active9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs
Enregistré sous le numéro SIREN 492 902 069, PELTIER FABIEN est un entrepreneur individuel créé le 9 novembre 2006. Son siège social est situé 104 Grand rue, 38650 Monestier-de-Clermont. Elle exerce une activité de autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).
Fiche d'identité de PELTIER FABIEN
INSEE- Dénomination
- PELTIER FABIEN
- SIREN
- 492 902 069
- SIRET (siège)
- 492 902 069 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR01492902069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 902 069
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- Date de création
- 09 novembre 2006
- Siège social
- 104 GRAND RUE, 38650, MONESTIER-DE-CLERMONT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PELTIER FABIEN
Autres activités récréatives et de loisirs
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Établissements de PELTIER FABIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38650 MONESTIER-DE-CLERMONTSiègeActif
492 902 069 00029 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 9329Z
- 38000 GRENOBLEFermé
492 902 069 00011 · ouvert le 09 novembre 2006 · NAF 5610A
Conformité de PELTIER FABIEN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour PELTIER FABIEN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 08 septembre 2009. Clôturée le 07 septembre 2010 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 07 septembre 2010 · publié le 17 septembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 08 septembre 2009 · publié le 18 septembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 28 août 2009 désignant liquidateur Me Roumezi Christophe 9 bis rue de New York 38000 GRENOBLE. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de PELTIER FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELTIER FABIEN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 7 septembre 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 8 septembre 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 28 août 2009 désignant liquidateur Me Roumezi Christophe 9 bis rue de New York 38000 GRENOBLE. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- création
Date d'effet : 09 novembre 2006
Questions fréquentes sur PELTIER FABIEN
Quel est le numéro SIREN de PELTIER FABIEN ?
Le numéro SIREN de PELTIER FABIEN est 492 902 069. Le SIRET de son siège social est 492 902 069 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01492902069.
Où se situe le siège social de PELTIER FABIEN ?
Le siège social de PELTIER FABIEN est situé 104 Grand rue, 38650 Monestier-de-Clermont.
PELTIER FABIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PELTIER FABIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELTIER FABIEN est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. PELTIER FABIEN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 7 septembre 2010 pour insuffisance d'actif.
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