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PELTIER FRANCIS

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Siren313 259 582Entrepreneur individuel35120 DOL-DE-BRETAGNECréée le 01 janvier 1978

Enregistré sous le numéro SIREN 313 259 582, PELTIER FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Le siège social de l'entreprise se trouve Bruleraie de la Chapelle, 35120 Dol-de-Bretagne. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PELTIER FRANCIS

Dénomination
PELTIER FRANCIS
SIREN
313 259 582
SIRET (siège)
313 259 582 00010
N° TVA intracommunautaire
FR78313259582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 259 582
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
BRULERAIE DE LA CHAPELLE, 35120, DOL-DE-BRETAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELTIER FRANCIS

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Établissements de PELTIER FRANCIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 35120 DOL-DE-BRETAGNESiègeFermé

    313 259 582 00010 · NAF 013Z

Conformité de PELTIER FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELTIER FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELTIER FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PELTIER FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur PELTIER FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de PELTIER FRANCIS ?

Le numéro SIREN de PELTIER FRANCIS est 313 259 582. Le SIRET de son siège social est 313 259 582 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78313259582.

Où se situe le siège social de PELTIER FRANCIS ?

Le siège social de PELTIER FRANCIS est situé Bruleraie de la Chapelle, 35120 Dol-de-Bretagne.

PELTIER FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, PELTIER FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELTIER FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELTIER FRANCIS.