PELTIER FRANCIS
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 313 259 582, PELTIER FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Le siège social de l'entreprise se trouve Bruleraie de la Chapelle, 35120 Dol-de-Bretagne. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PELTIER FRANCIS
INSEE- Dénomination
- PELTIER FRANCIS
- SIREN
- 313 259 582
- SIRET (siège)
- 313 259 582 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR78313259582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 313 259 582
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- BRULERAIE DE LA CHAPELLE, 35120, DOL-DE-BRETAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELTIER FRANCIS
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Établissements de PELTIER FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 35120 DOL-DE-BRETAGNESiègeFermé
313 259 582 00010 · NAF 013Z
Conformité de PELTIER FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELTIER FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELTIER FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELTIER FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur PELTIER FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de PELTIER FRANCIS ?
Le numéro SIREN de PELTIER FRANCIS est 313 259 582. Le SIRET de son siège social est 313 259 582 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78313259582.
Où se situe le siège social de PELTIER FRANCIS ?
Le siège social de PELTIER FRANCIS est situé Bruleraie de la Chapelle, 35120 Dol-de-Bretagne.
PELTIER FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, PELTIER FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELTIER FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELTIER FRANCIS.
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