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PELTIER FRANCIS

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Siren412 981 243Entrepreneur individuel28410 GOUSSAINVILLECréée le 19 janvier 2016

2825Z · Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Documents

PELTIER FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 janvier 2016 sous le numéro SIREN 412 981 243. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue St Aignan, 28410 Goussainville. Son activité principale est fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (code NAF 2825Z).

Fiche d'identité de PELTIER FRANCIS

Dénomination
PELTIER FRANCIS
SIREN
412 981 243
SIRET (siège)
412 981 243 00014
N° TVA intracommunautaire
FR86412981243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 981 243
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2825Z - Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
Date de création
19 janvier 2016
Siège social
14 RUE ST AIGNAN, 28410, GOUSSAINVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELTIER FRANCIS

FABRICATION DE MATERIELS FRIGORIFIQUES

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Établissements de PELTIER FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28410 GOUSSAINVILLESiègeActif

    412 981 243 00014 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 2825Z

Documents juridiques de PELTIER FRANCIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 2016

  • Acte

Conformité de PELTIER FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELTIER FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELTIER FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PELTIER FRANCIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-02-18 · Début d'activité : 2016-01-01

  1. création

    Date d'effet : 19 janvier 2016

Questions fréquentes sur PELTIER FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de PELTIER FRANCIS ?

Le numéro SIREN de PELTIER FRANCIS est 412 981 243. Le SIRET de son siège social est 412 981 243 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86412981243.

Où se situe le siège social de PELTIER FRANCIS ?

Le siège social de PELTIER FRANCIS est situé 14 rue St Aignan, 28410 Goussainville.

PELTIER FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, PELTIER FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELTIER FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELTIER FRANCIS.