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PELTIER JEROME

Active
Siren803 846 104Entrepreneur individuel21400 CHAMESSONCréée le 30 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELTIER JEROME est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 2014, identifié par le SIREN 803 846 104. Elle est domiciliée 14 rue de la Trefilerie, 21400 Chamesson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de PELTIER JEROME

Dénomination
PELTIER JEROME
SIREN
803 846 104
SIRET (siège)
803 846 104 00013
N° TVA intracommunautaire
FR81803846104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 846 104
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
30 juin 2014
Siège social
14 RUE DE LA TREFILERIE, 21400, CHAMESSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELTIER JEROME

Vente à domicile

Finances de PELTIER JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELTIER JEROME

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PELTIER JEROME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21400 CHAMESSONSiègeActif

    803 846 104 00013 · ouvert le 30 juin 2014 · NAF 4799A

Documents juridiques de PELTIER JEROME

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELTIER JEROME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELTIER JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELTIER JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELTIER JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELTIER JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELTIER JEROME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2014

Questions fréquentes sur PELTIER JEROME

Quel est le numéro SIREN de PELTIER JEROME ?

Le numéro SIREN de PELTIER JEROME est 803 846 104. Le SIRET de son siège social est 803 846 104 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81803846104.

Où se situe le siège social de PELTIER JEROME ?

Le siège social de PELTIER JEROME est situé 14 rue de la Trefilerie, 21400 Chamesson.

PELTIER JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, PELTIER JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELTIER JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELTIER JEROME.

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