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PELTIER MARCEL

Active
Siren490 349 503Entrepreneur individuel17100 BUSSAC-SUR-CHARENTECréée le 04 mai 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELTIER MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 mai 2006, identifié par le SIREN 490 349 503. Elle est domiciliée 4 Che de la Sabliere, 17100 Bussac-sur-Charente. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de PELTIER MARCEL

Dénomination
PELTIER MARCEL
SIREN
490 349 503
SIRET (siège)
490 349 503 00014
N° TVA intracommunautaire
FR65490349503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 349 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
04 mai 2006
Siège social
4 CHE DE LA SABLIERE, 17100, BUSSAC-SUR-CHARENTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELTIER MARCEL

Autre création artistique

Finances de PELTIER MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELTIER MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELTIER MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17100 BUSSAC-SUR-CHARENTESiègeActif

    490 349 503 00014 · ouvert le 04 mai 2006 · NAF 9003B

Documents juridiques de PELTIER MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELTIER MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELTIER MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELTIER MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELTIER MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELTIER MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELTIER MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 2006

Questions fréquentes sur PELTIER MARCEL

Quel est le numéro SIREN de PELTIER MARCEL ?

Le numéro SIREN de PELTIER MARCEL est 490 349 503. Le SIRET de son siège social est 490 349 503 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65490349503.

Où se situe le siège social de PELTIER MARCEL ?

Le siège social de PELTIER MARCEL est situé 4 Che de la Sabliere, 17100 Bussac-sur-Charente.

PELTIER MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PELTIER MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELTIER MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELTIER MARCEL.

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