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PELTIER PASCAL

Active
Siren491 631 958Entrepreneur individuel92140 CLAMARTCréée le 08 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 491 631 958, PELTIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 8 juin 2006. Elle est domiciliée 36 av Jean Jaures, 92140 Clamart. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de PELTIER PASCAL

Dénomination
PELTIER PASCAL
SIREN
491 631 958
SIRET (siège)
491 631 958 00015
N° TVA intracommunautaire
FR22491631958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 631 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 juin 2006
Siège social
36 AV JEAN JAURES, 92140, CLAMART
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELTIER PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PELTIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELTIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELTIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92140 CLAMARTSiègeActif

    491 631 958 00015 · ouvert le 08 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de PELTIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELTIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELTIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELTIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELTIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELTIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELTIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 2006

Questions fréquentes sur PELTIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PELTIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de PELTIER PASCAL est 491 631 958. Le SIRET de son siège social est 491 631 958 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22491631958.

Où se situe le siège social de PELTIER PASCAL ?

Le siège social de PELTIER PASCAL est situé 36 av Jean Jaures, 92140 Clamart.

PELTIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PELTIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELTIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELTIER PASCAL.

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