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PELTIER PASCAL

Active
Siren500 460 613Entrepreneur individuel24370 PECHS-DE-L'ESPERANCECréée le 01 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELTIER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2007 sous le numéro SIREN 500 460 613. Son siège social est situé Lascanal, 24370 Pechs-de-l'Esperance. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de PELTIER PASCAL

Dénomination
PELTIER PASCAL
SIREN
500 460 613
SIRET (siège)
500 460 613 00010
N° TVA intracommunautaire
FR40500460613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 460 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
LASCANAL, 24370, PECHS-DE-L'ESPERANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELTIER PASCAL

Autre création artistique

Finances de PELTIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELTIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELTIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24370 PECHS-DE-L'ESPERANCESiègeActif

    500 460 613 00010 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 9003B

Documents juridiques de PELTIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELTIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELTIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELTIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELTIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELTIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELTIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur PELTIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PELTIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de PELTIER PASCAL est 500 460 613. Le SIRET de son siège social est 500 460 613 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40500460613.

Où se situe le siège social de PELTIER PASCAL ?

Le siège social de PELTIER PASCAL est situé Lascanal, 24370 Pechs-de-l'Esperance.

PELTIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PELTIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELTIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELTIER PASCAL.

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