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PELTIER PATRICK

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Siren317 021 699Entrepreneur individuel03110 BROUT-VERNETCréée le 02 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 317 021 699, PELTIER PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 1985. Elle est domiciliée Le Vernet, 03110 Brout-Vernet. L'entreprise déclare le code NAF 6708 comme activité principale.

Fiche d'identité de PELTIER PATRICK

Dénomination
PELTIER PATRICK
SIREN
317 021 699
SIRET (siège)
317 021 699 00044
N° TVA intracommunautaire
FR91317021699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 021 699
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6708
Date de création
02 janvier 1985
Siège social
LE VERNET, 03110, BROUT-VERNET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELTIER PATRICK

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PELTIER PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELTIER PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELTIER PATRICK

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 03110 BROUT-VERNETSiègeFermé

    317 021 699 00044 · ouvert le 01 juillet 1987 · NAF 6708

Documents juridiques de PELTIER PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELTIER PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELTIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELTIER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELTIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELTIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELTIER PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1985

Questions fréquentes sur PELTIER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de PELTIER PATRICK ?

Le numéro SIREN de PELTIER PATRICK est 317 021 699. Le SIRET de son siège social est 317 021 699 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91317021699.

Où se situe le siège social de PELTIER PATRICK ?

Le siège social de PELTIER PATRICK est situé Le Vernet, 03110 Brout-Vernet.

PELTIER PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, PELTIER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELTIER PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELTIER PATRICK.

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