PELTIER PHILIPPE

Active

Siren443 273 768Entrepreneur individuel88200 RemiremontCréée le 17 janvier 20021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: 1tranche Sirene

PELTIER PHILIPPE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 2002, identifié par le SIREN 443 273 768. Elle est domiciliée 6 D RUE du Grand Breuil, 88200 Remiremont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de PELTIER PHILIPPE

INSEE

Dénomination: PELTIER PHILIPPE
SIREN: 443 273 768
SIRET (siège): 443 273 768 00020
N° TVA intracommunautaire: FR10443273768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 443 273 768
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 17 janvier 2002
Effectif: 1
Siège social: 6 D RUE du Grand Breuil, 88200, Remiremont
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PELTIER PHILIPPE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PELTIER PHILIPPE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELTIER PHILIPPE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELTIER PHILIPPE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

88200 RemiremontSiègeActif
443 273 768 00020 · ouvert le 20 juillet 2026 · NAF 6820B
88550 POUXEUXFermé
443 273 768 00012 · ouvert le 17 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de PELTIER PHILIPPE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELTIER PHILIPPE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELTIER PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELTIER PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELTIER PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PELTIER PHILIPPE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PELTIER PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELTIER PHILIPPE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 17 janvier 2002

Questions fréquentes sur PELTIER PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de PELTIER PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de PELTIER PHILIPPE est 443 273 768. Le SIRET de son siège social est 443 273 768 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10443273768.

Où se situe le siège social de PELTIER PHILIPPE ?

Le siège social de PELTIER PHILIPPE est situé 6 D RUE du Grand Breuil, 88200 Remiremont.