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PELUS André

Active
Siren382 743 763Entrepreneur individuel01310 PolliatCréée le 01 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELUS André est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2025, identifié par le SIREN 382 743 763. Son siège social est situé 50 CHE du Petit Champvent, 01310 Polliat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C.

Fiche d'identité de PELUS André

Dénomination
PELUS André
SIREN
382 743 763
SIRET (siège)
382 743 763 00072
N° TVA intracommunautaire
FR09382743763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 743 763
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
01 décembre 2025
Siège social
50 CHE du Petit Champvent, 01310, Polliat
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELUS André

Boulangerie-pâtisserie-traiteur

Finances de PELUS André

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELUS André

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELUS André

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01310 PolliatSiègeActif

    382 743 763 00072 · ouvert le 04 novembre 2025 · NAF 1071C

Documents juridiques de PELUS André

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de PELUS André

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELUS André. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELUS André

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELUS André. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELUS André n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELUS André

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Début d'activité : 2009-11-03

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2025

Questions fréquentes sur PELUS André

Quel est le numéro SIREN de PELUS André ?

Le numéro SIREN de PELUS André est 382 743 763. Le SIRET de son siège social est 382 743 763 00072. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09382743763.

Où se situe le siège social de PELUS André ?

Le siège social de PELUS André est situé 50 CHE du Petit Champvent, 01310 Polliat.

PELUS André est-elle toujours en activité ?

Oui, PELUS André est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELUS André est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELUS André.

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