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PELUS PASCAL

Active
Siren399 366 400Entrepreneur individuel01380 SAINT-GENIS-SUR-MENTHONCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 366 400, PELUS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve Grange Neuve, 01380 Saint-Genis-sur-Menthon. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de PELUS PASCAL

Dénomination
PELUS PASCAL
SIREN
399 366 400
SIRET (siège)
399 366 400 00014
N° TVA intracommunautaire
FR26399366400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 366 400
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
GRANGE NEUVE, 01380, SAINT-GENIS-SUR-MENTHON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELUS PASCAL

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PELUS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELUS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELUS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01380 SAINT-GENIS-SUR-MENTHONSiègeActif

    399 366 400 00014 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de PELUS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELUS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELUS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELUS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELUS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELUS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELUS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur PELUS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PELUS PASCAL ?

Le numéro SIREN de PELUS PASCAL est 399 366 400. Le SIRET de son siège social est 399 366 400 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26399366400.

Où se situe le siège social de PELUS PASCAL ?

Le siège social de PELUS PASCAL est situé Grange Neuve, 01380 Saint-Genis-sur-Menthon.

PELUS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PELUS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELUS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELUS PASCAL.

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