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PENALVA SEBASTIEN

Active
Siren813 257 524Entrepreneur individuel83630 REGUSSECréée le 01 juin 2015

0149Z · Élevage d'autres animaux

Enregistré sous le numéro SIREN 813 257 524, PENALVA SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2015. Son siège social est situé 1033 av des Contents, 83630 Regusse. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de PENALVA SEBASTIEN

Dénomination
PENALVA SEBASTIEN
SIREN
813 257 524
SIRET (siège)
813 257 524 00013
N° TVA intracommunautaire
FR66813257524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 257 524
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 juin 2015
Siège social
1033 AV DES CONTENTS, 83630, REGUSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PENALVA SEBASTIEN

Élevage d'autres animaux

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Établissements de PENALVA SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83630 REGUSSESiègeActif

    813 257 524 00013 · ouvert le 01 juin 2015 · NAF 0149Z

Conformité de PENALVA SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PENALVA SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PENALVA SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PENALVA SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2015

Questions fréquentes sur PENALVA SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PENALVA SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PENALVA SEBASTIEN est 813 257 524. Le SIRET de son siège social est 813 257 524 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66813257524.

Où se situe le siège social de PENALVA SEBASTIEN ?

Le siège social de PENALVA SEBASTIEN est situé 1033 av des Contents, 83630 Regusse.

PENALVA SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, PENALVA SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PENALVA SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PENALVA SEBASTIEN.