PENATES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
PENATES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 2021, identifiée par le SIREN 900 513 755. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Carbonnies, 12800 Quins. Son activité principale relève du code NAF 4120A. FRANCOIS BOUSQUET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de PENATES
INSEE- Dénomination
- PENATES
- SIREN
- 900 513 755
- SIRET (siège)
- 900 513 755 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR00900513755Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 513 755
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4120A
- Date de création
- 17 juin 2021
- Siège social
- LES CARBONNIES, 12800, QUINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PENATES
Construction, vente de structure en bois, construction de mini maisons mobiles "tiny house", fabrication de mobilier sur mesure, conception et réalisation d'aménagement intérieur, achat et vente de mobilier, accessoires et objets de décoration, acquisition, propriété, vente de tous biens immobiliers, activité d'accueil de groupe (séminaires...), vente de produits alimentaires (type produits régionaux) non règlementé
Finances de PENATES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PENATES
INSEEÉtablissements de PENATES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12800 QUINSSiègeActif
900 513 755 00018 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 4120A
Documents juridiques de PENATES
INPIComptes annuels de PENATES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PENATES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PENATES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PENATES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent PENATES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 21 avril 2026 · N° 25/01887
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/02745
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 16 septembre 2025 · N° 24/11518
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 01 avril 2025 · N° 24/01875
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 30 mai 2024 · N° 24/52472
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PENATES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PENATES
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rodez
- création
Date d'effet : 17 juin 2021
Questions fréquentes sur PENATES
Quel est le numéro SIREN de PENATES ?
Le numéro SIREN de PENATES est 900 513 755. Le SIRET de son siège social est 900 513 755 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00900513755.
Qui dirige PENATES ?
PENATES est dirigée par FRANCOIS BOUSQUET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PENATES ?
Le siège social de PENATES est situé Les Carbonnies, 12800 Quins.
PENATES est-elle toujours en activité ?
Oui, PENATES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PENATES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PENATES.
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