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PENELAUD PASCAL

Active
Siren983 376 948Entrepreneur individuel46090 Flaujac-PoujolsCréée le 11 janvier 20241
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 983 376 948, PENELAUD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 11 janvier 2024. Son siège social est situé 475 RTE de Vayrols, 46090 Flaujac-Poujols. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de PENELAUD PASCAL

Dénomination
PENELAUD PASCAL
SIREN
983 376 948
SIRET (siège)
983 376 948 00011
N° TVA intracommunautaire
FR16983376948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 376 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
11 janvier 2024
Effectif
1
Siège social
475 RTE de Vayrols, 46090, Flaujac-Poujols
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PENELAUD PASCAL

Achat et revente de produits de confiserie et de biscuits secs en ligne

Finances de PENELAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PENELAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PENELAUD PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 46090 Flaujac-PoujolsSiègeActif

    983 376 948 00011 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 1072Z

  • 46090 Flaujac-PoujolsActif

    983 376 948 00037 · ouvert le 29 août 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de PENELAUD PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 janvier 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de PENELAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PENELAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PENELAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PENELAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PENELAUD PASCAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PENELAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PENELAUD PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-01-13 · Début d'activité : 2025-02-01

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2024

Questions fréquentes sur PENELAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PENELAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de PENELAUD PASCAL est 983 376 948. Le SIRET de son siège social est 983 376 948 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16983376948.

Où se situe le siège social de PENELAUD PASCAL ?

Le siège social de PENELAUD PASCAL est situé 475 RTE de Vayrols, 46090 Flaujac-Poujols.

PENELAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PENELAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PENELAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PENELAUD PASCAL.

Combien de salariés compte PENELAUD PASCAL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, PENELAUD PASCAL emploie 1 salarié.

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