PENICAUD DAMIEN

Active

Siren504 501 271Entrepreneur individuel76350 OISSELCréée le 19 juin 2008

1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 504 501 271, PENICAUD DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 19 juin 2008. Elle est domiciliée 100 rue Dehais, 76350 Oissel. PENICAUD DAMIEN relève du secteur boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C).

Fiche d'identité de PENICAUD DAMIEN

INSEE

Dénomination: PENICAUD DAMIEN
SIREN: 504 501 271
SIRET (siège): 504 501 271 00010
N° TVA intracommunautaire: FR21504501271Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 504 501 271
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Date de création: 19 juin 2008
Siège social: 100 RUE DEHAIS, 76350, OISSEL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PENICAUD DAMIEN

Boulangerie, pâtisserie, confiserie

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Établissements de PENICAUD DAMIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

76350 OISSELSiègeActif
504 501 271 00010 · ouvert le 15 mai 2008 · NAF 1071C

Documents juridiques de PENICAUD DAMIEN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2008

Acte

Conformité de PENICAUD DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PENICAUD DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PENICAUD DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PENICAUD DAMIEN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

30 juin 2008Ventes et cessions
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Début d'activité : 2008-05-15

06 juillet 2024création
Date d'effet : 19 juin 2008

Questions fréquentes sur PENICAUD DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de PENICAUD DAMIEN ?

Le numéro SIREN de PENICAUD DAMIEN est 504 501 271. Le SIRET de son siège social est 504 501 271 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21504501271.

Où se situe le siège social de PENICAUD DAMIEN ?

Le siège social de PENICAUD DAMIEN est situé 100 rue Dehais, 76350 Oissel.

PENICAUD DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, PENICAUD DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PENICAUD DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PENICAUD DAMIEN.

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