PENOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 291 k€
- Effectif
- Non publié
PENOT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juin 2007, identifiée par le SIREN 498 457 035. Le siège social de l'entreprise se trouve 84 rue Gustave Vatonne, 91190 Gif-sur-Yvette. Son activité principale relève du code NAF 6420Z. MARC PENOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de PENOT
INSEE- Dénomination
- PENOT
- SIREN
- 498 457 035
- SIRET (siège)
- 498 457 035 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR08498457035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 457 035
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 décembre 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 290 630 €
- Code NAF / APE
- 6420Z
- Date de création
- 12 juin 2007
- Siège social
- 84 RUE GUSTAVE VATONNE, 91190, GIF-SUR-YVETTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PENOT
Prise de participations ou d'intérêts dans toutes sociétés et entreprises, gestion et mise en valeur desdites participations.
Finances de PENOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PENOT
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 décembre 2021
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de PENOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91190 GIF-SUR-YVETTESiègeActif
498 457 035 00018 · ouvert le 19 mai 2007 · NAF 6420Z
Documents juridiques de PENOT
INPIComptes annuels de PENOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PENOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PENOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PENOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
164 décisions de justice publiées en open data mentionnent PENOT. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 06 juillet 2026 · N° 2026P00707
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 06 juillet 2026 · N° 2026P00687
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 06 juillet 2026 · N° 2026P00475
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 06 juillet 2026 · N° 2026P00487
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Décision du 29 juin 2026 · N° 2026P00583
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Décision du 29 juin 2026 · N° 2026P00588
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Tribunal de commerce, procédures collectives
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 27 avril 2026 · N° 2026P00390
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 27 avril 2026 · N° 2026P00388
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 27 avril 2026 · N° 2026P00385
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 27 avril 2026 · N° 2026P00380
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 27 avril 2026 · N° 2026P00379
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 27 avril 2026 · N° 2026P00372
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 27 avril 2026 · N° 2026P00371
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Décision du 27 avril 2026 · N° 2026P00342
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Décision du 27 avril 2026 · N° 2026P00338
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Décision du 27 avril 2026 · N° 2026P00333
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 27 avril 2026 · N° 2026P00321
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 27 avril 2026 · N° 2026P00163
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 27 avril 2026 · N° 2026P00162
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 27 avril 2026 · N° 2026P00159
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Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 27 avril 2026 · N° 2026P00147
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Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 24 avril 2026 · N° 24/02348
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Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 24 avril 2026 · N° 24/02343
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Décision du 23 avril 2026 · N° 26/00158
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Décision du 23 avril 2026 · N° 26/00048
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Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi référé
Décision du 23 avril 2026 · N° 26/00011
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Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi référé
Décision du 23 avril 2026 · N° 25/02899
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Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi référé
Décision du 23 avril 2026 · N° 25/02655
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Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi référé
Décision du 23 avril 2026 · N° 25/01808
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Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi référé
Décision du 23 avril 2026 · N° 26/00456
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi référé
Décision du 23 avril 2026 · N° 26/00255
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 21 avril 2026 · N° 2026P00360
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 21 avril 2026 · N° 2026P00358
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 20 avril 2026 · N° 2026P00400
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 20 avril 2026 · N° 2026P00226
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 17 avril 2026 · N° 24/02007
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
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Décision du 17 avril 2026 · N° 24/02473
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Tribunal judiciaire, chambre 27 / Proxi fond
Décision du 16 avril 2026 · N° 26/00131
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Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/12453
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Décision du 14 avril 2026 · N° 25/12456
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Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/00002
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Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/12734
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/00171
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/07816
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/13248
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/00361
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/08172
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/13280
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/00934
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/14055
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/10900
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Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/13343
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/13766
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/11651
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Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/13457
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/13245
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/12184
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/13791
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/12661
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/12455
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/00001
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 10 avril 2026 · N° 24/00841
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
Décision du 31 mars 2026 · N° 25/11904
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Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
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Décision du 16 février 2026 · N° 2026P00038
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Décision du 16 février 2026 · N° 2026L00362
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PENOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PENOT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 juin 2007
Questions fréquentes sur PENOT
Quel est le numéro SIREN de PENOT ?
Le numéro SIREN de PENOT est 498 457 035. Le SIRET de son siège social est 498 457 035 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08498457035.
Qui dirige PENOT ?
PENOT est dirigée par MARC PENOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PENOT ?
Le siège social de PENOT est situé 84 rue Gustave Vatonne, 91190 Gif-sur-Yvette.
PENOT est-elle toujours en activité ?
Oui, PENOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PENOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PENOT.
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