PENOT JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 390 364 156, PENOT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 29 janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve à Ville-sur-Arce (10110). L'entreprise déclare le code NAF 702B comme activité principale.
Fiche d'identité de PENOT JEAN
INSEE- Dénomination
- PENOT JEAN
- SIREN
- 390 364 156
- SIRET (siège)
- 390 364 156 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR34390364156Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 364 156
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702B
- Date de création
- 29 janvier 1993
- Siège social
- 10110, VILLE-SUR-ARCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PENOT JEAN
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Établissements de PENOT JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 10110 VILLE-SUR-ARCESiègeFermé
390 364 156 00013 · ouvert le 29 janvier 1993 · NAF 702B
Conformité de PENOT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PENOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PENOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PENOT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 janvier 1993
Questions fréquentes sur PENOT JEAN
Quel est le numéro SIREN de PENOT JEAN ?
Le numéro SIREN de PENOT JEAN est 390 364 156. Le SIRET de son siège social est 390 364 156 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34390364156.
Où se situe le siège social de PENOT JEAN ?
Le siège social de PENOT JEAN est situé à Ville-sur-Arce (10110).
PENOT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PENOT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PENOT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PENOT JEAN.
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