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PENOT PASCAL

Active
Siren403 152 713Entrepreneur individuel23800 COLONDANNESCréée le 05 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 152 713, PENOT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 5 octobre 1995. Son siège social est situé Le Cros, 23800 Colondannes. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PENOT PASCAL

Dénomination
PENOT PASCAL
SIREN
403 152 713
SIRET (siège)
403 152 713 00018
N° TVA intracommunautaire
FR71403152713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 152 713
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
05 octobre 1995
Siège social
LE CROS, 23800, COLONDANNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PENOT PASCAL

Elevage d'ovins et de caprins,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PENOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PENOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PENOT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23800 COLONDANNESSiègeActif

    403 152 713 00018 · ouvert le 31 décembre 1995 · NAF 0142Z

Documents juridiques de PENOT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PENOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PENOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PENOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PENOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PENOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PENOT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 1995

Questions fréquentes sur PENOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PENOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de PENOT PASCAL est 403 152 713. Le SIRET de son siège social est 403 152 713 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71403152713.

Où se situe le siège social de PENOT PASCAL ?

Le siège social de PENOT PASCAL est situé Le Cros, 23800 Colondannes.

PENOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PENOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PENOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PENOT PASCAL.

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