PENOT SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PENOT SYLVAIN est une 1000 immatriculée le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 404 238 818. Elle est domiciliée 11 rue du Moulin A Vent, 78790 Tilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.
Fiche d'identité de PENOT SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- PENOT SYLVAIN
- SIREN
- 404 238 818
- SIRET (siège)
- 404 238 818 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR59404238818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 238 818
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- 11 RUE DU MOULIN A VENT, 78790, TILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PENOT SYLVAIN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de PENOT SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PENOT SYLVAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PENOT SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78790 TILLYSiègeActif
404 238 818 00011 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0111Z
Documents juridiques de PENOT SYLVAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PENOT SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PENOT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PENOT SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PENOT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PENOT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PENOT SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur PENOT SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de PENOT SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de PENOT SYLVAIN est 404 238 818. Le SIRET de son siège social est 404 238 818 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59404238818.
Où se situe le siège social de PENOT SYLVAIN ?
Le siège social de PENOT SYLVAIN est situé 11 rue du Moulin A Vent, 78790 Tilly.
PENOT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, PENOT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PENOT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PENOT SYLVAIN.
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