PENOT YVES
ActivePENOT YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 décembre 1992, identifié par le SIREN 389 685 322. Elle est domiciliée rue Benoit, 10110 Ville-sur-Arce. Son activité principale relève du code NAF 011G.
Fiche d'identité de PENOT YVES
INSEE- Dénomination
- PENOT YVES
- SIREN
- 389 685 322
- SIRET (siège)
- 389 685 322 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR47389685322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 685 322
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 11 décembre 1992
- Siège social
- RUE BENOIT, 10110, VILLE-SUR-ARCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PENOT YVES
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Établissements de PENOT YVES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 10110 VILLE-SUR-ARCESiègeFermé
389 685 322 00015 · ouvert le 11 décembre 1992 · NAF 011G
Conformité de PENOT YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PENOT YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PENOT YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PENOT YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 décembre 1992
Questions fréquentes sur PENOT YVES
Quel est le numéro SIREN de PENOT YVES ?
Le numéro SIREN de PENOT YVES est 389 685 322. Le SIRET de son siège social est 389 685 322 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47389685322.
Où se situe le siège social de PENOT YVES ?
Le siège social de PENOT YVES est situé rue Benoit, 10110 Ville-sur-Arce.
PENOT YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, PENOT YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PENOT YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PENOT YVES.
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