PEPET SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 801 933 268, PEPET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 23 décembre 2013. Son siège social est situé 450 Rte de la Cabousse, 31470 Saint-Lys. PEPET SEBASTIEN relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de PEPET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PEPET SEBASTIEN
- SIREN
- 801 933 268
- SIRET (siège)
- 801 933 268 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR93801933268Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 933 268
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 23 décembre 2013
- Siège social
- 450 RTE DE LA CABOUSSE, 31470, SAINT-LYS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PEPET SEBASTIEN
Production d'électricité
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Établissements de PEPET SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31470 SAINT-LYSSiègeActif
801 933 268 00014 · ouvert le 23 décembre 2013 · NAF 3511Z
Conformité de PEPET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PEPET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PEPET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PEPET SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 décembre 2013
Questions fréquentes sur PEPET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PEPET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PEPET SEBASTIEN est 801 933 268. Le SIRET de son siège social est 801 933 268 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93801933268.
Où se situe le siège social de PEPET SEBASTIEN ?
Le siège social de PEPET SEBASTIEN est situé 450 Rte de la Cabousse, 31470 Saint-Lys.
PEPET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PEPET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PEPET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PEPET SEBASTIEN.
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