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PEPIOT PASCAL

Active
Siren409 861 713Entrepreneur individuel25130 VILLERS-LE-LACCréée le 30 novembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PEPIOT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 novembre 1996 sous le numéro SIREN 409 861 713. Le siège social de l'entreprise se trouve LES MAJORS les Majors, 25130 Villers-le-Lac. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de PEPIOT PASCAL

Dénomination
PEPIOT PASCAL
SIREN
409 861 713
SIRET (siège)
409 861 713 00017
N° TVA intracommunautaire
FR56409861713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 861 713
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
30 novembre 1996
Siège social
LES MAJORS les Majors, 25130, VILLERS-LE-LAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PEPIOT PASCAL

entretien parcs et jardins aménagement extérieur travaux publics terrasseement entretiens d'espace verts maconnerie paysagerie

Finances de PEPIOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PEPIOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PEPIOT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25130 VILLERS-LE-LACSiègeActif

    409 861 713 00017 · ouvert le 12 novembre 1996 · NAF 8130Z

Documents juridiques de PEPIOT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PEPIOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PEPIOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PEPIOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PEPIOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PEPIOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PEPIOT PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 1996

Questions fréquentes sur PEPIOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PEPIOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de PEPIOT PASCAL est 409 861 713. Le SIRET de son siège social est 409 861 713 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56409861713.

Où se situe le siège social de PEPIOT PASCAL ?

Le siège social de PEPIOT PASCAL est situé LES MAJORS les Majors, 25130 Villers-le-Lac.

PEPIOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PEPIOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PEPIOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PEPIOT PASCAL.

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