PERCEVAULT DANIEL

Active

Siren338 412 117Entrepreneur individuel37150 FRANCUEILCréée le 01 janvier 1983

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PERCEVAULT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1983 sous le numéro SIREN 338 412 117. Son siège social est situé 19 Rte de Tours, 37150 Francueil. Son activité principale relève du code NAF 0130Z.

Fiche d'identité de PERCEVAULT DANIEL

INSEE

Dénomination: PERCEVAULT DANIEL
SIREN: 338 412 117
SIRET (siège): 338 412 117 00024
N° TVA intracommunautaire: FR25338412117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 338 412 117
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0130Z
Date de création: 01 janvier 1983
Siège social: 19 RTE DE TOURS, 37150, FRANCUEIL
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PERCEVAULT DANIEL

Reproduction de plantes

Finances de PERCEVAULT DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PERCEVAULT DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PERCEVAULT DANIEL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

37150 FRANCUEILSiègeActif
338 412 117 00024 · ouvert le 31 décembre 1999 · NAF 0130Z
41400 SAINT GEORGES SUR CHERFermé
338 412 117 00016 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 011D

Documents juridiques de PERCEVAULT DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PERCEVAULT DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PERCEVAULT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PERCEVAULT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PERCEVAULT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PERCEVAULT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PERCEVAULT DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur PERCEVAULT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PERCEVAULT DANIEL ?

Le numéro SIREN de PERCEVAULT DANIEL est 338 412 117. Le SIRET de son siège social est 338 412 117 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25338412117.

Où se situe le siège social de PERCEVAULT DANIEL ?

Le siège social de PERCEVAULT DANIEL est situé 19 Rte de Tours, 37150 Francueil.