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PERNET SYLVAIN

Active
Siren423 821 339Entrepreneur individuel25290 ORNANSCréée le 01 septembre 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PERNET SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1999 sous le numéro SIREN 423 821 339. Elle est domiciliée 47 rue de l Isle aux Pretres, 25290 Ornans. Son activité principale relève du code NAF 0240Z.

Fiche d'identité de PERNET SYLVAIN

Dénomination
PERNET SYLVAIN
SIREN
423 821 339
SIRET (siège)
423 821 339 00029
N° TVA intracommunautaire
FR57423821339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 821 339
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0240Z
Date de création
01 septembre 1999
Siège social
47 RUE DE L ISLE AUX PRETRES, 25290, ORNANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PERNET SYLVAIN

Entreprise de travaux forestiers, exploitations forestières

Finances de PERNET SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PERNET SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PERNET SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25290 ORNANSSiègeActif

    423 821 339 00029 · ouvert le 01 septembre 1999 · NAF 0240Z

  • 25610 ARC-ET-SENANSFermé

    423 821 339 00011 · ouvert le 01 septembre 1999 · NAF 0240Z

Documents juridiques de PERNET SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PERNET SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PERNET SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PERNET SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PERNET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PERNET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PERNET SYLVAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1999

Questions fréquentes sur PERNET SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de PERNET SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de PERNET SYLVAIN est 423 821 339. Le SIRET de son siège social est 423 821 339 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57423821339.

Où se situe le siège social de PERNET SYLVAIN ?

Le siège social de PERNET SYLVAIN est situé 47 rue de l Isle aux Pretres, 25290 Ornans.

PERNET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, PERNET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PERNET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PERNET SYLVAIN.

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