920 316 015
Active2313Z · Fabrication de verre creux
Fiche d'identité de 920 316 015
INSEE- Dénomination
- 920 316 015
- SIREN
- 920 316 015
- SIRET (siège)
- 920 316 015 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR03920316015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 316 015
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2313Z - Fabrication de verre creux
- Date de création
- -
- Siège social
- LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 920 316 015
gravure sur verre
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Dirigeants et représentants de 920 316 015
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 920 316 015
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSESiègeActif
920 316 015 00014 · ouvert le 13 octobre 2022 · NAF 2313Z
Documents juridiques de 920 316 015
INPIConformité de 920 316 015
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 920 316 015. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 920 316 015 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 920 316 015
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