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PERNOT BERNARD

Active
Siren309 210 508Entrepreneur individuel39120 ASNANS-BEAUVOISINCréée le 01 janvier 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PERNOT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1977 sous le numéro SIREN 309 210 508. Elle est domiciliée Vornes, 39120 Asnans-Beauvoisin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z.

Fiche d'identité de PERNOT BERNARD

Dénomination
PERNOT BERNARD
SIREN
309 210 508
SIRET (siège)
309 210 508 00011
N° TVA intracommunautaire
FR69309210508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 210 508
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
VORNES, 39120, ASNANS-BEAUVOISIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PERNOT BERNARD

Travaux agricoles, moissonnage battage

Finances de PERNOT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PERNOT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PERNOT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39120 ASNANS-BEAUVOISINSiègeActif

    309 210 508 00011 · ouvert le 10 novembre 1976 · NAF 0161Z

Documents juridiques de PERNOT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PERNOT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PERNOT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PERNOT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PERNOT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PERNOT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PERNOT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur PERNOT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PERNOT BERNARD ?

Le numéro SIREN de PERNOT BERNARD est 309 210 508. Le SIRET de son siège social est 309 210 508 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69309210508.

Où se situe le siège social de PERNOT BERNARD ?

Le siège social de PERNOT BERNARD est situé Vornes, 39120 Asnans-Beauvoisin.

PERNOT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PERNOT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PERNOT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PERNOT BERNARD.

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