CheckersProcédures

PERNOT DANIEL

Active
Siren799 860 671Entrepreneur individuel44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIRECréée le 20 novembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PERNOT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 novembre 2012, identifié par le SIREN 799 860 671. Son siège social est situé 16 rue Jules Verne, 44980 Sainte-Luce-sur-Loire. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de PERNOT DANIEL

Dénomination
PERNOT DANIEL
SIREN
799 860 671
SIRET (siège)
799 860 671 00012
N° TVA intracommunautaire
FR02799860671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 860 671
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
20 novembre 2012
Siège social
16 RUE JULES VERNE, 44980, SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PERNOT DANIEL

Vente à domicile

Finances de PERNOT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PERNOT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PERNOT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIRESiègeActif

    799 860 671 00012 · ouvert le 20 novembre 2012 · NAF 4799A

Documents juridiques de PERNOT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PERNOT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PERNOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PERNOT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PERNOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PERNOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PERNOT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2012

Questions fréquentes sur PERNOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PERNOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de PERNOT DANIEL est 799 860 671. Le SIRET de son siège social est 799 860 671 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02799860671.

Où se situe le siège social de PERNOT DANIEL ?

Le siège social de PERNOT DANIEL est situé 16 rue Jules Verne, 44980 Sainte-Luce-sur-Loire.

PERNOT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PERNOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PERNOT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PERNOT DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité à Sainte-Luce-sur-Loire

Entreprises vente à domicile

Toutes les entreprises avec le code NAF 4799A

Vente à domicile à Sainte-Luce-sur-Loire

Entreprises du même secteur à Sainte-Luce-sur-Loire

Entreprises à Sainte-Luce-sur-Loire

Toutes les entreprises à Sainte-Luce-sur-Loire