PERNOT FRANCK
Active8129B · Autres activités de nettoyage n.c.a.
PERNOT FRANCK est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 mars 2024 sous le numéro SIREN 924 975 303. Son siège social est situé 311 CHE de la Riviere, 01150 Saint-Vulbas. Son activité principale est autres activités de nettoyage n.c.a. (code NAF 8129B).
Fiche d'identité de PERNOT FRANCK
INSEE- Dénomination
- PERNOT FRANCK
- SIREN
- 924 975 303
- SIRET (siège)
- 924 975 303 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR70924975303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 924 975 303
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8129B - Autres activités de nettoyage n.c.a.
- Date de création
- 29 mars 2024
- Siège social
- 311 CHE de la Riviere, 01150, Saint-Vulbas
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de PERNOT FRANCK
Autres services de nettoyage ; entretien de sépultures
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Établissements de PERNOT FRANCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01150 Saint-VulbasSiègeActif
924 975 303 00018 · ouvert le 01 mai 2024 · NAF 8129B
Documents juridiques de PERNOT FRANCK
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de PERNOT FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PERNOT FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PERNOT FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PERNOT FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 mars 2024
Questions fréquentes sur PERNOT FRANCK
Quel est le numéro SIREN de PERNOT FRANCK ?
Le numéro SIREN de PERNOT FRANCK est 924 975 303. Le SIRET de son siège social est 924 975 303 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70924975303.
Où se situe le siège social de PERNOT FRANCK ?
Le siège social de PERNOT FRANCK est situé 311 CHE de la Riviere, 01150 Saint-Vulbas.
PERNOT FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, PERNOT FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PERNOT FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PERNOT FRANCK.
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