PERNOT Jean-Louis
Active3511Z · Production d'électricité
PERNOT Jean-Louis est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 février 2026 sous le numéro SIREN 101 294 569. Son siège social est situé 235 RTE de la Ronziere, 01290 Cormoranche-sur-Saône. PERNOT Jean-Louis relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de PERNOT Jean-Louis
INSEE- Dénomination
- PERNOT Jean-Louis
- SIREN
- 101 294 569
- SIRET (siège)
- 101 294 569 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR82101294569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 101 294 569
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 février 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 16 février 2026
- Siège social
- 235 RTE de la Ronziere, 01290, Cormoranche-sur-Saône
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de PERNOT Jean-Louis
PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de PERNOT Jean-Louis
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01290 Cormoranche-sur-SaôneSiègeActif
101 294 569 00013 · ouvert le 21 novembre 2025 · NAF 3511Z
Conformité de PERNOT Jean-Louis
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PERNOT Jean-Louis. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PERNOT Jean-Louis n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PERNOT Jean-Louis
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 février 2026
Questions fréquentes sur PERNOT Jean-Louis
Quel est le numéro SIREN de PERNOT Jean-Louis ?
Le numéro SIREN de PERNOT Jean-Louis est 101 294 569. Le SIRET de son siège social est 101 294 569 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82101294569.
Où se situe le siège social de PERNOT Jean-Louis ?
Le siège social de PERNOT Jean-Louis est situé 235 RTE de la Ronziere, 01290 Cormoranche-sur-Saône.
PERNOT Jean-Louis est-elle toujours en activité ?
Oui, PERNOT Jean-Louis est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PERNOT Jean-Louis est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PERNOT Jean-Louis.
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