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PERNOT SEBASTIEN

Active
Siren903 538 189Entrepreneur individuel71350 ALLEREY-SUR-SAONECréée le 01 octobre 2021

4799A · Vente à domicile

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PERNOT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2021 sous le numéro SIREN 903 538 189. Elle est domiciliée 8 rue de la Lisselle, 71350 Allerey-sur-Saone. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de PERNOT SEBASTIEN

Dénomination
PERNOT SEBASTIEN
SIREN
903 538 189
SIRET (siège)
903 538 189 00015
N° TVA intracommunautaire
FR19903538189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 538 189
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
01 octobre 2021
Siège social
8 RUE DE LA LISSELLE, 71350, ALLEREY-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PERNOT SEBASTIEN

vente de surplus de bois de chauffage

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Établissements de PERNOT SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71350 ALLEREY-SUR-SAONESiègeActif

    903 538 189 00015 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 4799A

Conformité de PERNOT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PERNOT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PERNOT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PERNOT SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-09-28 · Début d'activité : 2021-10-01

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2021

Questions fréquentes sur PERNOT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PERNOT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PERNOT SEBASTIEN est 903 538 189. Le SIRET de son siège social est 903 538 189 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19903538189.

Où se situe le siège social de PERNOT SEBASTIEN ?

Le siège social de PERNOT SEBASTIEN est situé 8 rue de la Lisselle, 71350 Allerey-sur-Saone.

PERNOT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, PERNOT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PERNOT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PERNOT SEBASTIEN.

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