PEROUCHET SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PEROUCHET SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 février 2007, identifié par le SIREN 494 537 293. Le siège social de l'entreprise se trouve 401 Mte de Bellevue Rhemoz, 01420 Corbonod. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de PEROUCHET SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- PEROUCHET SYLVAIN
- SIREN
- 494 537 293
- SIRET (siège)
- 494 537 293 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR92494537293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 537 293
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 07 février 2007
- Siège social
- 401 MTE DE BELLEVUE RHEMOZ, 01420, CORBONOD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PEROUCHET SYLVAIN
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de PEROUCHET SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PEROUCHET SYLVAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PEROUCHET SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01420 CORBONODSiègeActif
494 537 293 00016 · ouvert le 07 février 2007 · NAF 0111Z
Documents juridiques de PEROUCHET SYLVAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PEROUCHET SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PEROUCHET SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PEROUCHET SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PEROUCHET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PEROUCHET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PEROUCHET SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 février 2007
Questions fréquentes sur PEROUCHET SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de PEROUCHET SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de PEROUCHET SYLVAIN est 494 537 293. Le SIRET de son siège social est 494 537 293 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92494537293.
Où se situe le siège social de PEROUCHET SYLVAIN ?
Le siège social de PEROUCHET SYLVAIN est situé 401 Mte de Bellevue Rhemoz, 01420 Corbonod.
PEROUCHET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, PEROUCHET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PEROUCHET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PEROUCHET SYLVAIN.
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