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411 078 496

Active
Siren411 078 496Entrepreneur individuel ArboisCréée le 31 octobre 2024

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 411 078 496

Dénomination
411 078 496
SIREN
411 078 496
SIRET (siège)
411 078 496 00055
N° TVA intracommunautaire
FR04411078496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 078 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
31 octobre 2024
Siège social
Arbois
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 411 078 496

Architecte, urbaniste, maîtrise d'oeuvre

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 411 078 496

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 411 078 496

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ArboisSiègeActif

    411 078 496 00055 · ouvert le 01 novembre 2024 · NAF 7111Z

Documents juridiques de 411 078 496

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 19 octobre 2024

  • Copie du contrat d’appui au projet d’entreprise pour la création ou la reprise d’une activité économique certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de 411 078 496

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 411 078 496. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 411 078 496 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 411 078 496

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2024

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