PERROUAULT BERNARD

Active

Siren404 799 942Entrepreneur individuel50220 POILLEYCréée le 31 décembre 1976

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 799 942, PERROUAULT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1976. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Osnieres, 50220 Poilley. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de PERROUAULT BERNARD

INSEE

Dénomination: PERROUAULT BERNARD
SIREN: 404 799 942
SIRET (siège): 404 799 942 00010
N° TVA intracommunautaire: FR93404799942Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 799 942
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0141Z
Date de création: 31 décembre 1976
Siège social: LES OSNIERES, 50220, POILLEY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PERROUAULT BERNARD

Élevage de vaches laitières

Finances de PERROUAULT BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PERROUAULT BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PERROUAULT BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

50220 POILLEYSiègeActif
404 799 942 00010 · ouvert le 31 décembre 1976 · NAF 0141Z

Documents juridiques de PERROUAULT BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PERROUAULT BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PERROUAULT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PERROUAULT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PERROUAULT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PERROUAULT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PERROUAULT BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1976

Questions fréquentes sur PERROUAULT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PERROUAULT BERNARD ?

Le numéro SIREN de PERROUAULT BERNARD est 404 799 942. Le SIRET de son siège social est 404 799 942 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93404799942.

Où se situe le siège social de PERROUAULT BERNARD ?

Le siège social de PERROUAULT BERNARD est situé Les Osnieres, 50220 Poilley.