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441 695 301

Active
Siren441 695 301Entrepreneur individuel ROUENCréée le 02 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 441 695 301

Dénomination
441 695 301
SIREN
441 695 301
SIRET (siège)
441 695 301 00024
N° TVA intracommunautaire
FR52441695301Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 695 301
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
02 avril 2002
Siège social
ROUEN
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 441 695 301

Activités de dessin, de conseil, d'architecture d'intérieur

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 441 695 301

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 441 695 301

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 441 695 301

2 établissements, dont 1 en activité.

  • ROUENSiègeActif

    441 695 301 00024 · ouvert le 28 avril 2025 · NAF 7111Z

  • ROUENFermé

    441 695 301 00016 · ouvert le 02 avril 2002 · NAF 748F

Documents juridiques de 441 695 301

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de 441 695 301

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 441 695 301. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 441 695 301

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 441 695 301. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 441 695 301 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 441 695 301

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2002

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