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878 305 085

Active
Siren878 305 085Entrepreneur individuel TOURNEFEUILLECréée le 16 octobre 2023

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Documents

Fiche d'identité de 878 305 085

Dénomination
878 305 085
SIREN
878 305 085
SIRET (siège)
878 305 085 00010
N° TVA intracommunautaire
FR89878305085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 878 305 085
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
16 octobre 2023
Siège social
TOURNEFEUILLE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 878 305 085

Confection fait main d'article textiles , couture fait main, fabrication fait main de vêtements du dessus féminins

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Dirigeants et représentants de 878 305 085

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 878 305 085

1 établissement, dont 1 en activité.

  • TOURNEFEUILLESiègeActif

    878 305 085 00010 · ouvert le 25 juillet 2023 · NAF 1413Z

Documents juridiques de 878 305 085

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 19 juillet 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 878 305 085

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 878 305 085. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 878 305 085 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 878 305 085

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2023