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911 735 777

Active
Siren911 735 777Entrepreneur individuel SIGEANCréée le 01 avril 2022

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Documents

Fiche d'identité de 911 735 777

Dénomination
911 735 777
SIREN
911 735 777
SIRET (siège)
911 735 777 00029
N° TVA intracommunautaire
FR82911735777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 735 777
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
01 avril 2022
Siège social
SIGEAN
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 911 735 777

CREATION DE BIJOUX FANTAISIE (LITHOTHERAPIE),D'OBJETS DE DECORATION,D'OBJETS D'ART DIVINATOIRE

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Dirigeants et représentants de 911 735 777

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 911 735 777

2 établissements, dont 1 en activité.

  • SIGEANSiègeActif

    911 735 777 00029 · ouvert le 14 mars 2024 · NAF 3213Z

  • MARTRES-TOLOSANEFermé

    911 735 777 00011 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 911 735 777

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 911 735 777

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 911 735 777. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 911 735 777 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 911 735 777

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2022