PERTOIS PASCALE
Active0121Z · Culture de la vigne
PERTOIS PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1995 sous le numéro SIREN 404 191 215. Son siège social est situé Le Village, 51530 Cramant. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de PERTOIS PASCALE
INSEE- Dénomination
- PERTOIS PASCALE
- SIREN
- 404 191 215
- SIRET (siège)
- 404 191 215 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR34404191215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 191 215
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 octobre 1995
- Siège social
- LE VILLAGE, 51530, CRAMANT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PERTOIS PASCALE
Culture de la vigne
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Établissements de PERTOIS PASCALE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 51530 CRAMANTSiègeActif
404 191 215 00023 · ouvert le 13 juillet 2017 · NAF 0121Z
- 51530 CRAMANTActif
404 191 215 00015 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 6820B
Conformité de PERTOIS PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PERTOIS PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PERTOIS PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PERTOIS PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1995
Questions fréquentes sur PERTOIS PASCALE
Quel est le numéro SIREN de PERTOIS PASCALE ?
Le numéro SIREN de PERTOIS PASCALE est 404 191 215. Le SIRET de son siège social est 404 191 215 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34404191215.
Où se situe le siège social de PERTOIS PASCALE ?
Le siège social de PERTOIS PASCALE est situé Le Village, 51530 Cramant.
PERTOIS PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, PERTOIS PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PERTOIS PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PERTOIS PASCALE.
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