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PESEUX FREDERIC

Active
Siren485 349 690SARL25110 BAUME-LES-DAMESCréée le 06 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
120 k€
Effectif
Non publié

PESEUX FREDERIC est une SARL immatriculée le 6 décembre 2005 sous le numéro SIREN 485 349 690. Son siège social est situé 13 B Fg d’Anroz, 25110 Baume-les-Dames. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C. Elle est dirigée par FREDERIC PESEUX, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de PESEUX FREDERIC

Dénomination
PESEUX FREDERIC
SIREN
485 349 690
SIRET (siège)
485 349 690 00019
N° TVA intracommunautaire
FR27485349690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 485 349 690
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
120 000 €
Code NAF / APE
1071C
Date de création
06 décembre 2005
Siège social
13 B FG D’ANROZ, 25110, BAUME-LES-DAMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PESEUX FREDERIC

Boulangerie viennoiserie pâtisserie vente de sandwichs et boissons

Finances de PESEUX FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PESEUX FREDERIC

FP

FREDERIC PESEUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 décembre 2005) · 20 ans

FP

FREDERIC PESEUX

Gérant

Depuis la création (06 décembre 2005) · 20 ans

Établissements de PESEUX FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25110 BAUME-LES-DAMESSiègeActif

    485 349 690 00019 · ouvert le 03 février 2006 · NAF 1071C

Documents juridiques de PESEUX FREDERIC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de PESEUX FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PESEUX FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PESEUX FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PESEUX FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PESEUX FREDERIC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PESEUX FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PESEUX FREDERIC

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2005

Questions fréquentes sur PESEUX FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de PESEUX FREDERIC ?

Le numéro SIREN de PESEUX FREDERIC est 485 349 690. Le SIRET de son siège social est 485 349 690 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27485349690.

Qui dirige PESEUX FREDERIC ?

PESEUX FREDERIC est dirigée par FREDERIC PESEUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PESEUX FREDERIC ?

Le siège social de PESEUX FREDERIC est situé 13 B Fg d’Anroz, 25110 Baume-les-Dames.

PESEUX FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, PESEUX FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PESEUX FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PESEUX FREDERIC.

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