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PETAT MICHEL

Active
Siren790 257 547Entrepreneur individuel41230 COURMEMINCréée le 01 janvier 2013

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PETAT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 257 547. Elle est domiciliée Les Bois, 41230 Courmemin. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de PETAT MICHEL

Dénomination
PETAT MICHEL
SIREN
790 257 547
SIRET (siège)
790 257 547 00014
N° TVA intracommunautaire
FR18790257547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 257 547
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
LES BOIS, 41230, COURMEMIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETAT MICHEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de PETAT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 41230 COURMEMINSiègeActif

    790 257 547 00014 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0111Z

Conformité de PETAT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETAT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETAT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PETAT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur PETAT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PETAT MICHEL ?

Le numéro SIREN de PETAT MICHEL est 790 257 547. Le SIRET de son siège social est 790 257 547 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18790257547.

Où se situe le siège social de PETAT MICHEL ?

Le siège social de PETAT MICHEL est situé Les Bois, 41230 Courmemin.

PETAT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PETAT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETAT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETAT MICHEL.

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