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PETEL PASCAL

Active
Siren929 102 093Entrepreneur individuel27210 Fiquefleur-ÉquainvilleCréée le 27 mai 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PETEL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 mai 2024 sous le numéro SIREN 929 102 093. Le siège social de l'entreprise se trouve 1381 RUE de la Vieille Côte, 27210 Fiquefleur-Équainville. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PETEL PASCAL

Dénomination
PETEL PASCAL
SIREN
929 102 093
SIRET (siège)
929 102 093 00010
N° TVA intracommunautaire
FR39929102093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 929 102 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
27 mai 2024
Siège social
1381 RUE de la Vieille Côte, 27210, Fiquefleur-Équainville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETEL PASCAL

PEINTURE

Finances de PETEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PETEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27210 Fiquefleur-ÉquainvilleSiègeActif

    929 102 093 00010 · ouvert le 01 mai 2024 · NAF 4334Z

Documents juridiques de PETEL PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de PETEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2024

Questions fréquentes sur PETEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PETEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de PETEL PASCAL est 929 102 093. Le SIRET de son siège social est 929 102 093 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39929102093.

Où se situe le siège social de PETEL PASCAL ?

Le siège social de PETEL PASCAL est situé 1381 RUE de la Vieille Côte, 27210 Fiquefleur-Équainville.

PETEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PETEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETEL PASCAL.

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