PETER FABRICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PETER FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 août 2013, identifié par le SIREN 533 952 503. Le siège social de l'entreprise se trouve 51 rue de la Paix, 67770 Sessenheim. Son activité principale relève du code NAF 4322A.
Fiche d'identité de PETER FABRICE
INSEE- Dénomination
- PETER FABRICE
- SIREN
- 533 952 503
- SIRET (siège)
- 533 952 503 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR06533952503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 952 503
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4322A
- Date de création
- 13 août 2013
- Siège social
- 51 RUE DE LA PAIX, 67770, SESSENHEIM
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PETER FABRICE
SANITAIRE
Finances de PETER FABRICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PETER FABRICE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PETER FABRICE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 67770 SESSENHEIMSiègeActif
533 952 503 00027 · ouvert le 13 juillet 2015 · NAF 4322A
- 67770 SESSENHEIMFermé
533 952 503 00019 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 4322A
Documents juridiques de PETER FABRICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PETER FABRICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETER FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PETER FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETER FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PETER FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PETER FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 août 2013
Questions fréquentes sur PETER FABRICE
Quel est le numéro SIREN de PETER FABRICE ?
Le numéro SIREN de PETER FABRICE est 533 952 503. Le SIRET de son siège social est 533 952 503 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06533952503.
Où se situe le siège social de PETER FABRICE ?
Le siège social de PETER FABRICE est situé 51 rue de la Paix, 67770 Sessenheim.
PETER FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, PETER FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PETER FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETER FABRICE.
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