PETER JEAN-MARIE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 450 178 975, PETER JEAN-MARIE est un entrepreneur individuel créé le 2 juillet 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 681 Rte du Boude 681-711-les Trifles, 74390 Chatel. PETER JEAN-MARIE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de PETER JEAN-MARIE
INSEE- Dénomination
- PETER JEAN-MARIE
- SIREN
- 450 178 975
- SIRET (siège)
- 450 178 975 00055
- N° TVA intracommunautaire
- FR20450178975Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 178 975
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 02 juillet 2003
- Siège social
- 681 RTE DU BOUDE 681-711-LES TRIFLES, 74390, CHATEL
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de PETER JEAN-MARIE
Location de logements
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Établissements de PETER JEAN-MARIE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 74390 CHATELSiègeActif
450 178 975 00055 · ouvert le 02 mai 2019 · NAF 6820A
- 68310 WITTELSHEIMFermé
450 178 975 00014 · ouvert le 02 juillet 2003 · NAF 741C
- 74390 CHATELFermé
450 178 975 00048 · ouvert le 29 janvier 2015 · NAF 6820A
Conformité de PETER JEAN-MARIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETER JEAN-MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PETER JEAN-MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PETER JEAN-MARIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 juillet 2003
Questions fréquentes sur PETER JEAN-MARIE
Quel est le numéro SIREN de PETER JEAN-MARIE ?
Le numéro SIREN de PETER JEAN-MARIE est 450 178 975. Le SIRET de son siège social est 450 178 975 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20450178975.
Où se situe le siège social de PETER JEAN-MARIE ?
Le siège social de PETER JEAN-MARIE est situé 681 Rte du Boude 681-711-les Trifles, 74390 Chatel.
PETER JEAN-MARIE est-elle toujours en activité ?
Oui, PETER JEAN-MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PETER JEAN-MARIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETER JEAN-MARIE.
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