PETER JEAN PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PETER JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 février 2010, identifié par le SIREN 520 312 869. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue de la Republique, 77166 Evry-Gregy-sur-Yerre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4932Z.
Fiche d'identité de PETER JEAN PASCAL
INSEE- Dénomination
- PETER JEAN PASCAL
- SIREN
- 520 312 869
- SIRET (siège)
- 520 312 869 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR69520312869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 312 869
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4932Z
- Date de création
- 16 février 2010
- Siège social
- 16 RUE DE LA REPUBLIQUE, 77166, EVRY-GREGY-SUR-YERRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PETER JEAN PASCAL
TAXI STATIONNEMENT A COMBS LA VILLE
Finances de PETER JEAN PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PETER JEAN PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PETER JEAN PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 77166 EVRY-GREGY-SUR-YERRESiègeActif
520 312 869 00024 · ouvert le 02 janvier 2012 · NAF 4932Z
- 77170 BRIE-COMTE-ROBERTFermé
520 312 869 00016 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 4932Z
Documents juridiques de PETER JEAN PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PETER JEAN PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETER JEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PETER JEAN PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETER JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PETER JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PETER JEAN PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 février 2010
Questions fréquentes sur PETER JEAN PASCAL
Quel est le numéro SIREN de PETER JEAN PASCAL ?
Le numéro SIREN de PETER JEAN PASCAL est 520 312 869. Le SIRET de son siège social est 520 312 869 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69520312869.
Où se situe le siège social de PETER JEAN PASCAL ?
Le siège social de PETER JEAN PASCAL est situé 16 rue de la Republique, 77166 Evry-Gregy-sur-Yerre.
PETER JEAN PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, PETER JEAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PETER JEAN PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETER JEAN PASCAL.
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