PETER JEAN-PAUL
Active0121Z · Culture de la vigne
PETER JEAN-PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 400 062 782. Son siège social est situé 1 rue Louis Pasteur, 68250 Rouffach. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de PETER JEAN-PAUL
INSEE- Dénomination
- PETER JEAN-PAUL
- SIREN
- 400 062 782
- SIRET (siège)
- 400 062 782 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR83400062782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 062 782
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- 1 RUE LOUIS PASTEUR, 68250, ROUFFACH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PETER JEAN-PAUL
Culture de la vigne
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Établissements de PETER JEAN-PAUL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68250 ROUFFACHSiègeActif
400 062 782 00018 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z
Conformité de PETER JEAN-PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETER JEAN-PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PETER JEAN-PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PETER JEAN-PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur PETER JEAN-PAUL
Quel est le numéro SIREN de PETER JEAN-PAUL ?
Le numéro SIREN de PETER JEAN-PAUL est 400 062 782. Le SIRET de son siège social est 400 062 782 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83400062782.
Où se situe le siège social de PETER JEAN-PAUL ?
Le siège social de PETER JEAN-PAUL est situé 1 rue Louis Pasteur, 68250 Rouffach.
PETER JEAN-PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, PETER JEAN-PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PETER JEAN-PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETER JEAN-PAUL.
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