PETEUIL BERNARD
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 388 721 011, PETEUIL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 18 septembre 1992. Son siège social est situé 4 rue Jules Etienne Marey, 71150 Chagny. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale.
Fiche d'identité de PETEUIL BERNARD
INSEE- Dénomination
- PETEUIL BERNARD
- SIREN
- 388 721 011
- SIRET (siège)
- 388 721 011 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR42388721011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 721 011
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 18 septembre 1992
- Siège social
- 4 RUE JULES ETIENNE MAREY, 71150, CHAGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PETEUIL BERNARD
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Établissements de PETEUIL BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71150 CHAGNYSiègeFermé
388 721 011 00012 · ouvert le 18 septembre 1992 · NAF 553A
Conformité de PETEUIL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETEUIL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PETEUIL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PETEUIL BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 septembre 1992
Questions fréquentes sur PETEUIL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de PETEUIL BERNARD ?
Le numéro SIREN de PETEUIL BERNARD est 388 721 011. Le SIRET de son siège social est 388 721 011 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42388721011.
Où se situe le siège social de PETEUIL BERNARD ?
Le siège social de PETEUIL BERNARD est situé 4 rue Jules Etienne Marey, 71150 Chagny.
PETEUIL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PETEUIL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PETEUIL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETEUIL BERNARD.
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