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PETEUIL DANIEL

Active
Siren438 383 283Entrepreneur individuel71500 LOUHANSCréée le 01 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 438 383 283, PETEUIL DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2001. Son siège social est situé Cite de St Claude Bat A - N° 7, 71500 Louhans. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de PETEUIL DANIEL

Dénomination
PETEUIL DANIEL
SIREN
438 383 283
SIRET (siège)
438 383 283 00019
N° TVA intracommunautaire
FR96438383283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 383 283
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 juillet 2001
Siège social
CITE DE ST CLAUDE BAT A - N° 7, 71500, LOUHANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETEUIL DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PETEUIL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PETEUIL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PETEUIL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71500 LOUHANSSiègeActif

    438 383 283 00019 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 9003A

Documents juridiques de PETEUIL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PETEUIL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PETEUIL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PETEUIL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETEUIL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETEUIL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PETEUIL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2001

Questions fréquentes sur PETEUIL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PETEUIL DANIEL ?

Le numéro SIREN de PETEUIL DANIEL est 438 383 283. Le SIRET de son siège social est 438 383 283 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96438383283.

Où se situe le siège social de PETEUIL DANIEL ?

Le siège social de PETEUIL DANIEL est situé Cite de St Claude Bat A - N° 7, 71500 Louhans.

PETEUIL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PETEUIL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETEUIL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETEUIL DANIEL.

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