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PETIGNY GERARD

Active
Siren400 509 386Entrepreneur individuel39600 ARBOISCréée le 01 janvier 1993

0121Z · Culture de la vigne

PETIGNY GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 400 509 386. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Che de Besancenot, 39600 Arbois. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de PETIGNY GERARD

Dénomination
PETIGNY GERARD
SIREN
400 509 386
SIRET (siège)
400 509 386 00019
N° TVA intracommunautaire
FR34400509386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 509 386
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
2 CHE DE BESANCENOT, 39600, ARBOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PETIGNY GERARD

Culture de la vigne

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Établissements de PETIGNY GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39600 ARBOISSiègeActif

    400 509 386 00019 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0121Z

Conformité de PETIGNY GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIGNY GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PETIGNY GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PETIGNY GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur PETIGNY GERARD

Quel est le numéro SIREN de PETIGNY GERARD ?

Le numéro SIREN de PETIGNY GERARD est 400 509 386. Le SIRET de son siège social est 400 509 386 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34400509386.

Où se situe le siège social de PETIGNY GERARD ?

Le siège social de PETIGNY GERARD est situé 2 Che de Besancenot, 39600 Arbois.

PETIGNY GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PETIGNY GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PETIGNY GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIGNY GERARD.