PETIGNY GERARD
Active0121Z · Culture de la vigne
PETIGNY GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 400 509 386. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Che de Besancenot, 39600 Arbois. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de PETIGNY GERARD
INSEE- Dénomination
- PETIGNY GERARD
- SIREN
- 400 509 386
- SIRET (siège)
- 400 509 386 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR34400509386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 509 386
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 2 CHE DE BESANCENOT, 39600, ARBOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PETIGNY GERARD
Culture de la vigne
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Établissements de PETIGNY GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39600 ARBOISSiègeActif
400 509 386 00019 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0121Z
Conformité de PETIGNY GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PETIGNY GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PETIGNY GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PETIGNY GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur PETIGNY GERARD
Quel est le numéro SIREN de PETIGNY GERARD ?
Le numéro SIREN de PETIGNY GERARD est 400 509 386. Le SIRET de son siège social est 400 509 386 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34400509386.
Où se situe le siège social de PETIGNY GERARD ?
Le siège social de PETIGNY GERARD est situé 2 Che de Besancenot, 39600 Arbois.
PETIGNY GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PETIGNY GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PETIGNY GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PETIGNY GERARD.
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